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COMPAGNIE ECOUTEZ VOIR
23, impasse Simone Dutemps
Bat 1, Apt 16
31 000 Toulouse
Tél. : 05.62.75.25.20
Portable. : 06.08.02.54.37
courriel : contact@ecoutezvoir.net

Siret : 518 290 796 00011

APE :  9001Z

2. Reproduction de contenu

La reproduction du contenu même partielle des pages de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :

• respect de la compréhension de l'extrait dans le contexte de la reproduction,
• citation explicite du site www.ecoutezvoir.net comme source,
• mention que les droits de reproduction sont réservés et limités,
• respect des restrictions citées au paragraphe 4 de la présente.

3. Liens hypertexte

La création de liens hypertexte pointant vers le contenu du site www.ecoutezvoir.net est autorisée, sous réserve de :

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• respect des restrictions citées ci dessous (paragraphe 4)

4. Restrictions

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est soumise à une autorisation écrite préalable du Président de l’association « Compagnie Ecoutez-Voir ». Attention ! Les autorisations susceptibles d’être accordées ne s’appliquent pas aux supports diffusant des informations à caractère pornographique, pédophile, raciste, xénophobe ou, dans une plus large mesure pouvant porter atteinte à l'image ou à la réputation de l’association « Compagnie Ecoutez-Voir », cas pour lesquels aucune autorisation n'est accordée. D'autre part, l’association « Compagnie Ecoutez-Voir » se réserve la possibilité, à tout moment et sans avoir à se justifier, d'interdire toute reproduction ou création de liens hypertexte vers le site Internet www.ecoutezvoir.net

5. Cas particuliers

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6. Protection des données personnelles - Droit à l'image

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Conformément à l'article 22 de la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression à l'égard de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé à l'adresse électronique suivante : contact@ecoutezvoir.net. Des précautions d'usage sont prises dans le respect du droit à l'image à la réputation des individus. Si toutefois une contestation devait nous être adressée, et afin de lever toute ambiguïté possible, elle devra être effectuée de façon précise par l'individu concerné ou par un représentant légal ou par un ayant-droit si cela concerne un défunt et ne pourra pas être adressée par simple message email.

7. Crédits

Responsable éditorial du site Internet
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